Déposée le 8 février 2002 par DERONSART PIERRE-MICHEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « OUE D SOUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-12 du 22 mars 2002.
Le déposant est DERONSART PIERRE-MICHEL domicilié(e) 6 RUE SOPERVIELLE,62750 LOOS EN GOHELLE - 62750 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DERONSART PIERRE-MICHEL domicilié(e) 6 RUE SOPERVIELLE,62750 LOOS EN GOHELLE - 62750 - France.
La marque OUE D SOUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3147342.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OUE D SOUSS est expirée depuis le 8 février 2012.
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OUE D SOUSS est expirée depuis le 8 février 2012.
DERONSART PIERRE-MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : OULMES , L'épervier ou Nser
DERONSART PIERRE-MICHEL - 6 RUE SOPERVIELLE,62750 LOOS EN GOHELLE - 62750 - France
DERONSART PIERRE-MICHEL - 6 RUE SOPERVIELLE,62750 LOOS EN GOHELLE - 62750 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-44
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-33
Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12
Inscription le 16 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°519090 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-16
Huiles et graisses végétales comestibles Bières, eaux minérales et gazeuses Café, thé, cacao
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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